Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

CONDITIONS D’UTILISATION

Merci de lire attentivement les différentes modalités d’utilisation de Mode Vintage avant d’en parcourir les pages. En vous connectant sur Mode Vintage, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Conditions d’utilisation :

Mode Vintage (https://mode-vintage.com) est proposé dans différents langages web comme le HTML, HTML5, Javascript, ou encore CSS.

 

Le but recherché est un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes.

 

L’équipe de Mode Vintage met en œuvre tous ses moyens pour assurer une information fiable ainsi qu’une mise à jour de ses sites internet tout aussi fiable.

 

Cependant, des omissions ou erreurs peuvent survenir et l’internaute devra donc s’assurer que les informations soient exactes et signaler toutes modifications du site s’il le juge utile.

 

Mode Vintage n’est aucunement responsable de l’utilisation faite des informations en question. Il en va de même pour tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Cookies :

Le site https://mode-vintage.com peut être amené à vous demander l’acceptation de cookies. Cela dans un but de statistiques et d’affichage. Un cookies correspond à une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Cela contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur. Elles sont contenues dans un simple fichier texte. Et un serveur va accéder à ce fichier pour le lire et enregistrer ses informations.

 

Et plusieurs parties de Mode Vintage ne sont pas fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

 

Liens hypertextes :

Le site https://mode-vintage.com peut offrir des liens vers d’autres ressources disponibles sur Internet ou d’autres sites internet. Mode Vintage ne peut contrôler les sites en connexion avec ces sites.

 

Mode Vintage ne répond et ne garantit donc pas de la disponibilité de ces sites et ainsi que des sources externes. Mode Vintage ne peut pas être tenu responsable de tout dommage résultant du contenu de ces sites ou sources externes quelqu’en soit la nature.

 

Il en va de même pour tout ce qui est informations, produits ou services proposés voire de tout usage qui peut en découler. C’est à l’internaute se conformer à leurs conditions d’utilisation et prendre en considération les risques liés à cette utilisation qui lui incombent donc pleinement.

 

Aussi, personne ne peut mettre en place un hyperlien en direction de Mode Vintage sans l’autorisation expresse, explicite et préalable de Mode Vintage. Que ce soit les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet en question.

 

Dans l’hypothèse où une personne souhaite mettre en place un hyperlien en direction de Mode Vintage, il devra adresser un email à Mode Vintage via l’adresse accessible sur le site.

 

Cet email devra formuler une demande de mise en place d’un hyperlien. Mode Vintage peut accepter ou décliner cette demande d’hyperlien sans justification.

 

Services fournis :

s’efforce de fournir sur le site https://mode-vintage.com des informations les plus précises possible. L’ensemble des activités de Mode Vintage et les informations concernant Mode Vintage sont présentés sur notre site https://mode-vintage.com.

Les renseignements figurant sur https://mode-vintage.com ne sont pas exhaustifs et les photos se trouvant sur Mode Vintage sont non-contractuelles.

En effet, ils sont donnés sous réserve de modifications qui auront pu être apportées depuis leur mise en ligne. Aussi, toutes les informations indiquées sur https://mode-vintage.com sont données à titre indicatif et donc susceptibles de changer ou d’évoluer.

Limitation contractuelle sur les données :

Les informations contenues sur Mode Vintage sont aussi précises que possible sont mises à jour régulièrement. Cependant, Mode Vintage peut contenir des inexactitudes ou des erreurs. Si vous en constatez, signalez en envoyant un email à l’adresse contact@mode-vintage.com.

 

Dans votre email, décrivez la situation de la manière la plus précise possible c’est-à-dire en donnant l’adresse URL de la page en question, à partir de quelle machine vous visitez la Mode Vintage et ainsi que le navigateur internet.

 

Tout contenu qui serait téléchargé de Mode Vintage le sera aux risques et périls de l’utilisateur l’ayant téléchargé et il en sera le seul responsable. Le responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement question ne sera pas Mode Vintage mais bien l’utilisateur.

 

Aussi, l’utilisateur de Mode Vintage s’engage à accéder au site en utilisant un matériel correct c’est-à-dire sans virus ou malware et avec un navigateur fonctionnel. Et les liens hypertextes mis en place sur Mode Vintage en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Mode Vintage.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site https://mode-vintage.com sont la propriété exclusive de la société Mode Vintage. Cela inclue de les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifts et icônes ainsi que leur mise en forme à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs et ce, façon non limitative.

 

Il est interdit d’en faire la reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments sans l’accord exprès par écrit de Mode Vintage.

 

Ces représentations et/ou reproductions quelque soitle procédé constitue une contrefaçon qui sera sanctionnée. Ne pas respecter cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui a effectué la contrefaçon. De plus, Mode Vintage pourra intenter une action en justice à l’encontre de cette personne.

Litiges :

Les présentes conditions sont régies par la loi du Delaware. En effet, toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de ces conditions seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. L’anglais sera donc la langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels.

Données personnelles :

Vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez Mode Vintage.

Conditions générales de vente :

ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente de cette page s’appliquent à toutes les ventes conclues sur Mode Vintage par le biais du site Internet https://mode-vintage.com.

 

ARTICLE 2 : COMMANDES
Les systèmes d’enregistrement automatique de Shopify seront considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. Mode Vintage confirme l’acceptation de la commande au client à l’adresse e-mail que ce dernier aura communiquée.

 

La vente sera considérée comme conclue à compter de la validation par Mode Vintage du paiement de la commande. Cela signifie à partir de la date de validation du paiement pour les commandes réglées en ligne par carte bancaire. En tout état de cause, Mode Vintage se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client pour lequel il y aurait une suspicion de fraude ou avec lequel existerait un différend relatif au paiement d’une commande précédente.

 

ARTICLE 3 : DISPONIBILITÉ DES ARTICLES
Lorsque nos offres et leurs prix sont visibles sur le site, elles sont valables. La disponibilité indiquée au moment de la consultation du site par le client reste tributaire de l’état du stock chez Mode Vintage et surtout chez les fournisseurs bien entendu.

Pour réaliser le catalogue de vente de Mode Vintage, nous travaillons avec des bases de données. Ces dernières sont enrichies d’après les informations communiquées par nos fournisseurs. Cette base de données comporte plus d’une centaine d’articles et la totalité n’est pas stockée dans nos réserves. Ce qui fait que l’offre de Mode Vintage est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez les fournisseurs.

Dans le cas d’une rupture définitive d’un article chez nos fournisseurs, la suppression de cet article de notre offre de vente est prévue. Une nouvelle commande sous un certain délai reste possible dans les autres cas.

En cas, d’indisponibilité sur un article qui a été commandé, un courrier électronique est envoyé pour informer le client à propos du ou des articles concernés.

Lors du passage de la commande un lien ver les délais de livraison sera affiché. Il y aura aussi un accusé réception de commande qui sera envoyée par email pour communiquer un délai de livraison indicatif aux clients.

 

Ce délai est calculé sur base de la disponibilité de l’article, du délai d’acheminement et ainsi que sur le mode de transport sélectionné par le client.


Que ce soit lors du passage de la commande ou 24 h après, c’est à dire avant l’expédition la commande, le client peut annuler sa commande.

 

Particularités :

Articles en précommande

 

Sur Mode Vintage, des articles à paraître sont proposés sur https://mode-vintage.com en Pré-commande. Cela signifie qu’il est possible de réserver un ou des articles. Cette réservation doit correspondre à une date. Cette date de sortie sera annoncée par Mode Vintage au moment de l’ouverture de la phase de réservation. La date d’ouverture des réservations peut être changée à tout moment par Mode Vintage. Car Mode Vintage est l’unique responsable de la commercialisation de ces articles en précommande.

Mode Vintage s’efforcera d’expédier les articles aux clients ayant effectué leur réservation à hauteur du stock fourni par le fournisseur pour le jour de sortie dès la date de mise en vente définitive.

 

ARTICLE 4 : PRIX 
Les prix indiqués sur Mode Vintage sont en euros (€) et sont réputés nets, hors frais de port. Ces prix comprennent le prix des produits, le coût du traitement, le coût de manutention et les frais d’emballage. À tout moment sans préavis, ces prix sont modifiables.

 

Cela en sachant que les articles seront facturés sur base du prix qui était en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Toutes les commandes seront donc facturées en euros (€) et payables en euros (€). S’il y a des frais de douanes ou encore, des taxes locales, ces frais restent à la charge du destinataire.

 

ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port correspondent au coût de la livraison. Ces coûts comprennent aussi une participation aux frais de préparation ainsi que d’affranchissement. Regrouper tous les articles sur une seule commande permet donc de ne payer qu’une seule fois les frais de livraison. Cependant, des frais de douanes ou encore, des taxes locales peuvent s’appliquer sur plusieurs articles différents d’une même commande. Cela peut notamment s’expliquer que même si les frais de livraison sont payés en une fois, la livraison peut être effectuée en plusieurs parties pour différents articles d’une même commande. Cela s’explique par le fait que certains articles partent d’entrepôt différent.  

 

Il est aussi à noter qu’il n’est pas possible de regrouper deux ou plusieurs commandes distinctes en une seule commande. Donc les frais de port seront facturés pour chacune des commandes même si ces commandes ont été passées par la même personne à la même date avec la même adresse de livraison.

 

ARTICLE 6 : PAIEMENT
Le moyen de paiement offre un maximum de garanties de sécurité. Pour payer, il faut utiliser une carte bancaire ou privative que ce soit une carte Visa une Eurocard ou une MasterCard directement sur le site dans le formulaire de paiement proposé lors du processus de commande (saisie sécurisée par cryptage SSL).

 

Dans ce formulaire, il sera demandé de renseigner le type de carte bancaire, le numéro de cette carte et cela, sans espace entre les chiffres, la date de validité et finalement le numéro de contrôle qui se situe au dos de votre carte. Aucune information bancaire ne transite via Mode Vintage comme expliqué ici dans la politique de confidentialité https://mode-vintage.com/politique-confidentialite

Par conséquent, le paiement par carte de banque est parfaitement sécurisé et votre commande est enregistrée et validée dès que le paiement est accepté électriquement par votre banque.



ARTICLE 7 : LIVRAISON
Il est possible de livrer à domicile comme en point relai. Le temps de préparation du colis auquel s’ajoute le temps d’acheminement est compris dans le délai de livraison. Mode Vintage livre dans le monde entier. Mais il se peut que certains articles ne puissent être acheminés partout. Contacter Mode Vintage par email à l’adresse contact@mode-vintage.com est préférable en cas de doute. Un mail expliquant les différentes étapes du suivi de la commande sera envoyé.